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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET'WORKS
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Cab'âne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cab'âne
NET'WORKS SARL

Numéro de dépôt :
98741287
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque Cab'âne

Déposée le 8 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET'WORKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cab'âne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET'WORKS domicilié(e) Pissevache, 19450 CHAMBOULIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 334 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine JOANNES NET'WORKS - France.

La marque Cab'âne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cab'âne est expirée depuis le 8 juillet 2008.

NET'WORKS a également déposé les autres marques suivantes : Chemin de Soi , CT LES COURTISANS DE LA TERRE


NET'WORKS SARL - Pissevache, 19450 CHAMBOULIVE - France - SIREN 399334085


Christine JOANNES NET'WORKS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Sellerie pour les ânes Matériels agricoles pour les ânes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.